Le présent service de billetterie est proposé par la SPL Grand Annecy Tourisme. 
1 rue Jean Jaurès, 74000 ANNECY
R.C.S. : 941 544 314
SIRET : 941 544 314 000 29

N° Id. TVA FR 35941544314
Immatriculation Opérateur de Voyages et de Séjours IM074250008
Téléphone : 04 50 45 56 66
Contact par mail (hors service client) : p.chabord@lac-annecy.com
Assurance de responsabilité civile professionnelle.

PREAMBULE
Il est préalablement précisé que les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de billets de spectacles ou d'événements (billets d'entrée à des concerts de musique, rencontres sportives, musées, parcs de loisirs, théâtre et festivals) sur le site www.lac-annecy.com.
La SPL Grand Annecy Tourisme intervient comme intermédiaire, en son propre nom mais pour le compte d'organisateurs et/ ou producteurs d'événements ou de spectacles.
En conséquence, les présentes conditions générales de vente concernent uniquement les actes de vente de billetterie et en aucun cas le spectacle ou l'évènement lui-même.
L'utilisation du site disponible à l'adresse www.lac-annecy.com implique l'acceptation expresse, préalable, pleine et entière par le client des présentes Conditions Générales de Vente. Le non-respect par le client des obligations souscrites aux termes des présentes Conditions Générales de Vente, et en particulier en cas de fraude ou de toute tentative de fraude, de revente de billets et de tout incident de paiement du prix d'une commande, pourra entraîner la suspension de l'accès au service, voire le blocage de son compte client en fonction du degré de gravité des agissements en cause, sans préjudice de tous dommages et intérêts que pourrait solliciter la SPL Grand Annecy Tourisme. En conséquence, la SPL Grand Annecy Tourisme se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un tel litige.

ARTICLE - 1 PRIX
1.1 Le prix des billets de spectacles (valeur faciale) est indiqué au recto du billet en Euro Toutes Taxes Comprises incluant les frais de location.

ARTICLE - 2 DISPONIBILITE ET PLAN DE SALLE
2.1 Disponibilité
Le client est informé, en temps réel, lors de sa commande, de la disponibilité des billets souhaités.
2.2 Plan de la salle
Au cours du processus de réservation, les places numérotées peuvent être indiquées sur un plan de salle si celui-ci est disponible. Cependant, en raison des contraintes liées à la dimension du plan de salle, la visualisation des places numérotées est fournie à titre indicatif sans que cela ne remette en cause l'emplacement réel desdites places. Ainsi, en fonction de la dimension du plan de salle, la visualisation de l'emplacement pourra indiquer soit les places précises, soit une zone de places dans laquelle seront situées les places réservées par le client.

ARTICLE 3 - PAIEMENT
Toutes les commandes quel que soit leur lieu d’émission sont payables en euros.
La validation de la commande emporte l’obligation pour le client de payer le prix indiqué par le montant total du panier.
Le paiement des billets par le client sur le site www.lac-annecy.com s'effectue exclusivement par les moyens de paiement suivants et définis lors de l’achat : cartes bancaires des réseaux CARTE BLEUE / VISA et EUROCARD / MASTERCARD.
Le compte bancaire du client sera débité du montant de la commande, dès la validation finale de la transaction.

Article 4 - SECURISATION DES PAIEMENTS
Les paiements électroniques effectués dans le cadre des transactions réalisées sur le site www.lac-annecy.com sont sécurisés par le biais de la solution Verifone E-commerce fournie par la société Paybox.

ARTICLE 5 - TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES
5.1 Collecte des données personnelles
Lors de la passation de la commande, la SPL Grand Annecy Tourisme est amenée à collecter auprès du client certaines informations et données à caractère personnel telles que nom et prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse postale, sans que cette liste ne soit limitative.
5.2 Finalités du traitement
Les informations et données concernant le client sont nécessaires à la gestion de la commande et de la relation commerciale. Les informations et données sont également conservées à des fins de sécurité et afin de respecter les obligations légales et règlementaires de conservation des données. Par ailleurs, elles permettent à la SPL Grand Annecy Tourisme d’améliorer et de personnaliser les services proposés et les informations adressées au client.
Ces données seront utilisées dans le cadre du traitement et du suivi de la commande du client, ainsi que dans l'hypothèse d'un éventuel report ou annulation de l'événement correspondant.
Le client accepte que la SPL Grand Annecy Tourisme, avertie par l'organisateur d'un évènement, de toute décision affectant les conditions de déroulement dudit évènement (telle qu'annulation, report, modification du lieu d'organisation), utilise les coordonnées qu'il lui aura fournies dans le cadre de sa commande, à l'effet de l'informer desdites modifications, ainsi que de la marche à suivre.
Le client accepte que la SPL Grand Annecy Tourisme transmette ses coordonnées à l’organisateur de l’évènement en cas d’annulation de l’évènement et sans report possible de celui-ci.
5.3 Destinataires des données
Dans le cadre du traitement et du suivi de la commande, la SPL Grand Annecy Tourisme est l’unique destinataire de ces données.
5.4 Consentement du client
Le client pourra, s'il le souhaite, autoriser la SPL Grand Annecy Tourisme à lui adresser ses lettres d'information et à l'informer des futurs évènements organisés par ses partenaires, par courrier électronique.
S'il souhaite ultérieurement ne plus recevoir d'informations de la SPL Grand Annecy Tourisme, le client aura la possibilité de se désabonner à tout moment dans le pied de page des emails reçus, ou sur demande à info@lac-annecy.com.
5.5 Droits d’opposition, d’accès, de rectification
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification des informations qui le concerne. Il peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.
Il peut exercer ses droits en s’adressant à : info@lac-annecy.com ou à : Office de Tourisme du Lac d’Annecy/ SPL Grand Annecy Tourisme – 1 rue Jean Jaurès – 74000 ANNECY
Conformément à la réglementation en vigueur, le courrier doit être signé et accompagné de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du client et préciser l’adresse à laquelle doit parvenir la réponse.

ARTICLE 6 - VALIDATION DE LA COMMANDE - ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Avant de confirmer sa commande, le client déclare accepter les présentes conditions générales de vente, pleinement et sans réserve, en cochant une case prévue à cet effet.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par la SPL Grand Annecy Tourisme représenteront la preuve des transactions passées sur son site internet www.lac-annecy.com, par le client.

ARTICLE 7 - LIVRAISON DES BILLETS
Dès la confirmation de l'achat, le client choisit le mode de livraison de son billet :
- e-ticket : billet imprimé à domicile sur papier A4
- m-ticket : billet téléchargé sous forme d’image, au moyen d’un Smartphone
En acceptant les présentes conditions générales de vente, le client accepte également les conditions d'utilisation des billets e-ticket et m-ticket
Le m-ticket nécessite la possession d'un téléphone mobile français de type Smartphone. Le client pourra, le cas échéant, être amené à contacter son opérateur de téléphonie mobile afin de paramétrer son téléphone à cet usage.
Le e-ticket nécessite la possession d'une imprimante, afin d'être en mesure d'imprimer le titre sur une feuille blanche, de format A4. Le client pourra indifféremment imprimer son billet en noir et blanc ou en couleur.

ARTICLE 8 - CONTROLE DES BILLETS
8.1 Contrôle des billets
Le contrôle des billets sera effectué à l'aide de lecteurs de code barre. Dans le cas où plusieurs achats ont été effectués via le Web ou par un téléphone mobile, chaque achat donnera lieu à la création d'un billet contenant un code place numérique présent sur le billet sous forme d'un code-barres et vérifié à l'entrée du lieu où se déroule l'événement.
Le code place permet l'identification de l'acheteur et l'accès au détail de sa commande.
Chaque code place ne peut être présenté qu'une seule fois au point de contrôle.
8.2 Contrôle de l’identité et des conditions d’accès aux tarifs réduits
L’organisateur de l’évènement se réserve le droit de contrôler l'identité du client à l'entrée du lieu où se déroule l'évènement. Le client devra donc obligatoirement être muni d'une pièce d'identité officielle, en cours de validité et avec photo : carte d'identité, passeport, permis de conduire ou carte de séjour et tout justificatif permettant de vérifier l’application du tarif réduit (carte famille nombreuse, justificatif de demandeur d’emploi).

ARTICLE 9 - UTILISATION ET VALIDITE DES BILLETS
9.1 Revente de billet
Chaque billet est nominatif et personnel et ne peut être revendu que dans le respect de la loi du 12 mars 2012 n° 2012-348 sur l’organisation des manifestations sportives et culturelles, laquelle interdit, sous peine de sanctions pénales, de vendre de manière habituelle des billets pour des manifestations culturelles ou sportives, sans autorisation expresse de l’organisateur ou du propriétaire des droits d’exploitation.
9.2 Reproduction de billet
Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet de quelque manière que ce soit.
L’organisateur de l’évènement peut refuser l'accès au lieu où se déroule l'évènement s'il se rend compte que plusieurs impressions ou reproductions d'un billet imprimable sont en circulation et qu'un accès au lieu de l'évènement a déjà été accordé au porteur d'une impression ou d'une reproduction.
L’organisateur de l’évènement n'étant pas obligé de vérifier l'identité de la personne en possession du billet imprimable à domicile, ni de vérifier l'authenticité du billet imprimable à domicile dans la mesure où la copie du billet imprimable à domicile ne peut être détectée de manière certaine; seule la première personne présentant le billet ou une reproduction de celui-ci sera admise à accéder au lieu où se déroulera l'événement. Cette personne est présumée être le porteur légitime du billet.
Dans cette hypothèse, si la personne détentrice d'un billet imprimable à domicile se voit refuser l'accès au lieu où se déroule l'évènement, elle n'aura droit à aucun remboursement du prix payé.
La personne qui a reproduit le billet et l'utilisateur de la copie du billet sont passibles de poursuites pénales.
9.3 Validité du billet
Le billet est uniquement valable pour l'événement qu’il concerne, à la date, l’heure et aux conditions figurant sur le billet. Ce titre doit être conservé jusqu'à la fin de l'événement.

ARTICLE 10 - RETRACTATION, REMBOURSEMENT ET ANNULATION
10.1 Champ d’application
Les présentes conditions de rétractation, de remboursement et d’annulation sont applicables à tous les billets vendus sur le site www.lac-annecy.com.
10.2 Absence de droit de rétractation
Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, les billets de spectacle ne font pas l'objet d'un droit de rétractation.
10.3 Remboursement et échange
A compter de leur achat par le client, le ou les billets ne peuvent être ni échangés, ni remboursés (sauf dans les cas d’annulation décrits à l’article 10.4), même dans l'hypothèse dans laquelle le billet n'aurait pas été utilisé par le client.
10.4 Annulation ou report d’un événement
En cas d'annulation définitive d'un évènement, le remboursement du prix du billet n'interviendra qu'en faveur de l'acquéreur initial contre remise du billet et sera effectué par la SPL Grand Annecy Tourisme. Seul le prix du billet sera remboursé. Aucun frais annexes de quelque nature que ce soit (assurance annulation, transport, hôtellerie, parking…) ne sera remboursé ou dédommagé.
En cas de report de l'évènement, le remboursement éventuel du billet ou son échange sera soumis aux conditions particulières de l'organisateur de l'évènement. En tout état de cause, l'échange du billet ne se fera qu'en faveur de l'acquéreur initial contre remise du billet.

ARTICLE 11 - RESPONSABILITE
11.1 Responsabilité de la SPL Grand Annecy Tourisme
La SPL Grand Annecy Tourisme est responsable, à l'égard de ses clients, de la bonne exécution des obligations résultant des contrats conclus à distance.
La SPL Grand Annecy Tourisme décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité du service résultant d’un cas de force majeure, notamment :
- Anomalies quelconques du matériel informatique du client
- Faits imprévisibles et insurmontables d’un tiers au contrat
- Indisponibilité du réseau internet
11.2 Responsabilité en cas de perte ou vol du billet
La SPL Grand Annecy Tourisme n’est pas responsable en cas de perte, vol ou utilisation illicite du Billet.
En outre, il est précisé que la SPL Grand Annecy Tourisme n’est en aucun cas tenue de donner suite au demande d’édition de duplicata en cas de perte ou de vol du billet.

ARTICLE 12 - SERVICE CLIENTS ET REGLEMENT DES LITIGES
12.1 Service clients
Pour toute information ou question, notre service billetterie est à votre disposition :
1. Téléphone : 04 50 45 00 33 (prix d'un appel local)
2. Courrier : Office de Tourisme du Lac d’Annecy/SPL Grand Annecy Tourisme – 1 rue Jean Jaurès – 74000 ANNECY
3. Courriel : p.chabord@lac-annecy.com
12.2 Litige
Toute contestation concernant la démarche d’achat en ligne, quelle qu'en soit la nature, doit être formulée par écrit au plus tard 48h avant la représentation à l’adresse suivante :
SPL Grand Annecy Tourisme – 1 rue Jean Jaurès – 74000 ANNECY
Toutes autres contestations doivent être formulées le soir de la représentation directement auprès de la salle proposant le spectacle.
La SPL Grand Annecy Tourisme décline toute responsabilité pour les dommages, quelle qu'en soit la nature, qui seraient susceptibles d'atteindre les effets, objets ou matériels apportés par les spectateurs. Les spectateurs sont responsables de tout dommage direct ou indirect qu'ils pourraient causer à l'occasion de leur présence aux lieux de spectacles.
Les ventes de billets effectuées sur le site Internet de l’Office de Tourisme du Lac d’Annecy sont soumises à la loi française. Tout litige sera, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux français.

CONDITIONS D'UTILISATION DU E-TICKET
Le billet est soumis aux conditions générales de vente de La SPL Grand Annecy Tourisme ainsi qu'aux conditions particulières suivantes, que vous avez acceptées avant l'achat du billet.
1. Conditions de validité
Le e-ticket est uniquement valable s'il est imprimé sur du papier A4 blanc, vierge recto et verso.
Une bonne qualité d'impression est nécessaire. Les billets partiellement imprimés, souillés, endommagés ou illisibles ne seront pas acceptés et seront considérés comme non valables.
En cas d'incident ou de mauvaise qualité d'impression, vous devez imprimer à nouveau votre fichier .pdf ou .jpg.
Pour vérifier la bonne qualité de l'impression, assurez-vous que les informations écrites sur le billet, ainsi que le code barre sont bien lisibles.
2. Contrôle du e-ticket
L'entrée à l'événement est soumise au contrôle de la validité de votre e-ticket.
Nous vous conseillons vivement d'arriver au plus tard 30 minutes avant le début de l'événement.
Lors des contrôles, vous devrez obligatoirement être munis d'une pièce d'identité officielle, en cours de validité et avec photo : carte d'identité, passeport, permis de conduire ou carte de séjour. Les livrets de famille sont acceptés pour les enfants.
3. Utilisation du e-ticket
Le e-ticket est personnel, non échangeable et non remboursable, sauf annulation de l'événement (voir 10.4)
Le e-ticket est uniquement valable pour l'événement, à la date et aux conditions figurant sur le billet. Ce titre doit être conservé jusqu'à la fin de l'événement.
Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet de quelque manière que ce soit. La reproduction du billet et l'utilisation de la copie de ce billet sont passibles de poursuites pénales.
En cas de non-respect de l'ensemble des règles précisées ci-dessus, ce billet sera considéré comme non valable.
4. Responsabilité
La SPL Grand Annecy Tourisme décline toute responsabilité pour les anomalies pouvant survenir en cours de commande, de traitement ou d'impression du billet dans la mesure où elle ne les a pas provoquées intentionnellement.
De même, la SPL Grand Annecy Tourisme n’est pas responsable en cas de perte, vol ou utilisation illicite du billet.

CONDITIONS D'UTILISATION DU M-TICKET
Le billet est soumis aux conditions générales de ventes de la SPL Grand Annecy Tourisme ainsi qu'aux conditions particulières suivantes, que vous avez acceptées avant l'achat du billet.
1. Téléphone requis
Le m-ticket d'entrée est uniquement valable s'il est affiché sur un écran de téléphone mobile type Smartphone.
2. Accès au billet
Le m-ticket est disponible via un lien Internet ou l’application Digitick, téléchargeable sur l’App Store et sur Android Market.
3. Contrôle du billet
Le m-ticket sera contrôlé à l'entrée de l'évènement. Nous vous conseillons vivement d'arriver au plus tard 30 minutes avant le début de l'événement.
Lors des contrôles, vous devrez obligatoirement être munis d'une pièce d'identité officielle, en cours de validité et avec photo : carte d'identité, passeport, permis de conduire ou carte de séjour. Les livrets de famille sont acceptés pour les enfants.
Le billet doit être lisible. Pour vérifier la bonne qualité du billet, assurez-vous que les informations du billet, ainsi que le code-barres sont bien lisibles
4. Responsabilité
Le jour de l'événement, La SPL Grand Annecy Tourisme décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol du téléphone mobile contenant le m-ticket.
La SPL Grand Annecy Tourisme ne se tient pas responsable de l'accès au réseau des opérateurs mobiles le jour de l'événement.
La SPL Grand Annecy Tourisme décline toute responsabilité pour les anomalies pouvant survenir en cours de commande ou de traitement du m-ticket dans la mesure où elle ne les a pas provoquées intentionnellement.
5. Utilisation du m-ticket
Le m-ticket est personnel, non échangeable et non remboursable sauf annulation de l’évènement (voir 10.4).
Le m-ticket est uniquement valable pour l'événement, à la date et aux conditions figurant sur le billet. Dans les autres cas, ce titre sera considéré comme non valable. Ce titre doit être conservé jusqu'à la fin de l'événement.
Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet de quelque manière que ce soit. La reproduction du billet et l'utilisation de la copie de ce billet sont passibles de poursuites pénales.
En cas de non-respect de l'ensemble des règles précisées ci-dessus, ce billet sera considéré comme non valable.